Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Francis GUERIN
/
LA VINOCAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VINOCAVE
M. Francis GUERIN agissant au nom et pour le compte de la société en formation : SOCIETE FRANCAISE DE SELECTION DES CRUS, société à responsabilité limitée, 32, rue Pierret, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1221282
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1992

Présentation de la marque LA VINOCAVE

Déposée le 9 décembre 1982 par monsieur Francis GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VINOCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis GUERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA VINOCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VINOCAVE est expirée depuis le 9 décembre 1992.

Francis GUERIN a également déposé les autres marques suivantes : UNI-VERTLEJARDIN UNIVERTJARDIN , JARDIREVE , KIT JARDIN , PROPIS , EIFFEL DESIGN et F.L. DESIGN


M. Francis GUERIN agissant au nom et pour le compte de la société en formation : SOCIETE FRANCAISE DE SELECTION DES CRUS, société à responsabilité limitée, 32, rue Pierret, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Vins.